L’esclavage et le travail dans les prisons dans la jurisprudence de la CEDH

Abstract

Pour Aristote, l’esclavage faisait partie de la Nature. A Rome, l’esclavage n’était pas de droit naturel, mais le statut de l’esclave était largement considéré en tant que res. Donc, le maître disposait d’un droit de propriété sur l’esclave et l’esclavage était d’ailleurs le contraire de la liberté. Aujourd’hui, l’esclavage est interdit en même temps que le travail forcé et le manque de la liberté se comprend plutôt au sens de la privation de la liberté en raison de la détention. Cependant, les notions “travail forcé”, “privation de liberté” et “droit de propriété” se coïncident dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme dans les affaires concernant le travail effectué par les condamnés dans les prisons. Dans le cadre de ce point de vue, cette présentation traitera l’approche de la Cour au travail dans les prisons à la lumière de l’article 4 de la Convention et de l’article 1 du Protocole additionnel en la comparant avec le statut de l’esclave en droit romain.