De L’execution En Nature En Droit Prive Turc

Abstract

Normalement une obligation tend à l’exécution. A cet égard, l’exécution est l’accomplissement de la prestation due au créancier. Quant à l’exécution en nature, elle signifie la requête du créancier sur la même matière envers le débiteur. Pour le droit turc, qui fait partie du monde de droit civil (civil law), elle constitue, si on l’explique avec une allégorie qui y va bien, «l’épine dorsale» de l’obligation, composant non un remède mais une extension naturelle de l’obligation, c’est à dire, elle est en principe tout à fait réclamable. En fait, c’est un recours accordé au demandeur en cas de d’inexécution du contrat par le débiteur, et par lequel celui-ci peut être condamné à exécuter son engagement dans les termes précis où il l’avait contracté. Mais comment le créancier va le demander en droit si le débiteur persiste à ne pas prendre une action pour le réaliser ? La réponse est bien nette: On le lui «rappelle gentiment» avec les procédures de l’exécution forcée. Ces moyens sont tous prévus pour faire pression sur le débiteur et le déterminer à exécuter ce qu’il doit envers le créancier. Notre travail ciprès vise à expliquer les règles principales en droit turc, qui est lui-même inspiré de droit suisse, sur l’exécution forcée en nature pour tous les différents types d’obligation.